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FranceAgriMer publie la liste des agroéquipements et des matériels éligibles à deux volets du plan de relance : la réduction des intrants et la protection contre les aléas climatiques.
Une décision 2020-68 de FranceAgriMer expose les modalités d’attribution des aides accordées au titre des investissements en exploitation pour la réduction des intrants – une action dotée de 135 millions d’euros par le plan de relance post-covid, France Relance. Le dispositif est ouvert jusqu’au 31 décembre 2022, « dans la limite des crédits disponibles ». Sont notamment éligibles les buses antidérive et les équipements associés, le matériel de substitution à l’usage de pesticides, le matériel d’épandage de fertilisants, le matériel de précision. Les matériels d’occasion ne sont pas éligibles. Le taux de l’aide varie de 20% à 40% hors taxes selon les matériels. Il est majoré de 10 % pour les jeunes agriculteurs et les Cuma. Le plafond de dépenses éligibles est fixé à 40 000 € HT par demande (150 000 € pour les Cuma). Une annexe liste nommément les marques commerciales et les modèles éligibles au dispositif.
Une décision 2020/67 de FranceAgriMer expose les modalités d’attribution des aides accordées au titre des investissements des exploitations pour la protection contre les aléas climatiques – une action dotée de 70 millions d’euros par le plan de relance. Le dispositif est ouvert jusqu’au 31 décembre 2022, « dans la limite des crédits disponibles ». Sont éligibles les matériels neufs de protection contre le gel, contre la grêle, contre la sécheresse et contre le vent. Le taux d’aide est fixé à 30 % du coût hors taxes dans la limite de 40 000 € HT (300 000 € HT pour les Cuma). Une annexe liste les types de matériels éligibles.
BC
